Propriété Intellectuelle

 

L’ensemble des éléments visuels exposés sur le site https//nyakossi.wixite.com/nyakossimosaic sont protégés par le droit d’auteur, en application des articles L.112-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Le visiteur du site ou l’acheteur ne peut en aucun cas utiliser, copier, reproduire, modifier ou dénaturer les œuvres et les photos appartenant à Nyakossi Art&Design y compris sur Internet, sans l’autorisation écrite et préalable de la société Nyakossi Art&Design.

Nyakossi Art&Design se réserve le droit de poursuivre sans aucunes hésitations tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris
dans le cadre d’une action pénale.